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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MOUETTE
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OSCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCAR
S.A.R.L. LA MOUETTE

Numéro de dépôt :
14796
Date de dépôt :
06/03/1981
Lieu de dépôt :
DIJON

Présentation de la marque OSCAR

Déposée le 6 mars 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MOUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MOUETTE domicilié(e) 1 rue de la Petite Fin, 21121 FONTAINE-LES-DIJON. - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque OSCAR est expirée depuis le 6 mars 1991.

LA MOUETTE a également déposé les autres marques suivantes : AZUR , UP ULTRALITE PRODUCTS EUROPE , TOPLESS , 750 longue , 1000 longue , 150 forte , BR 860 longue , La mouette Produits de la mer , ATLAS , PROFIL


S.A.R.L. LA MOUETTE - 1 rue de la Petite Fin, 21121 FONTAINE-LES-DIJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Appareils de locomotion par air (ailes delta).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].